RENSEIGNEMENTS UTILES :

  • Adresse  :25, avenue Victor-Hugo, 12000 RODEZ
  • Téléphone : 05.65.73.80.70
  • Télécopie : 05.65.73.80.71
  • Email : dad@cg12.fr
  • Horaires d'ouverture : Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 17h00. Permanence le samedi de 9h00 à 12h00 (documents réservés seulement)
  • Fermeture annuelle : dernière semaine de décembre et dernière semaine de juin (du lundi au samedi).
  • Directeur : Monsieur Jean DELMAS
  • Cours de Paléographie :Non.
  • Annexe (non ouverte au public) : Rue des Vanniers,  Bel-Air, 
    12000 RODEZ - Téléphone : 05.65.42.21.66

SALLE DE LECTURE - ACCÈS :

  • Nombre de lecteurs de microfilms :
  • Nombre de lecteurs - photocopieurs : 1
  • Les registres paroissiaux ne sont pas tous microfilmés.

(Opération de numérisation en cours, les deux tiers du fond des greffes sont numérisés.)

  • Parking gratuit.

  • Accessible aux handicapés moteur.

Salle de lecture : D'une capacité de 60 places, la salle de lecture est régie par un règlement intérieur, qu'il importe de connaître.

Les lecteurs peuvent consulter sur 17 postes les registres paroissiaux ou d'état civil, les documents cadastraux du XIXème siècle (plans, états de sections et matrices) et le fichier des ouvrages et articles concernant l'Aveyron.

Une lampe de Wood (à rayons ultra violets) peut être mise à la disposition des lecteurs pour les lectures d'encres pâlies ou effacées.

La bibliothèque de la salle de lecture comprend une grande partie du fonds local, les inventaires des archives de l'Aveyron et quelques manuels usuels.

L'ensemble de la bibliothèque fait l'objet de plusieurs fichiers (auteurs et matières ; fonds général et fonds local), en cours d'informatisation.

Tout chercheur est invité dans un esprit de réciprocité et de solidarité à déposer un exemplaire de ses publications aux Archives départementales.

Conditions d'admission : La salle de lecture est ouverte gratuitement à tous les chercheurs, quelle que soit leur nationalité. Une pièce d'identité est exigée à l'entrée, lors de la première visite.

ACCÈS AUX DOCUMENTS :

Ouvrages conseillés :

  • Guides par fonds (Administration et Ancien régime, Notaires, Époque révolutionnaire).

Il est possible de réserver des documents.

La demande des documents est informatisée.

Aucune limite pour la consultation des documents.

Les tables décennales et les microfilms ne sont pas en libre service.

Les Archives Départementales ne contribuent pas au prêt de microfilms entre dépôts.

Aide à la recherche : Le personnel des Archives a pour mission d'accueillir et d'orienter les chercheurs, mais ne peut se substituer à eux pour les recherches qui leur incombent. Des renseignements par correspondance peuvent être fournis dans la mesure où les demandes sont claires et précises. Les recherches généalogiques ne sont pas un droit.

Le service éducatif : est animé par un professeur, avec la collaboration du personnel des Archives permet au public scolaire de se familiariser avec les archives, sources authentiques de l'histoire. Il organise des séances de travail (prendre rendez-vous) et des expositions et publie des dossiers ou des catalogues.

HISTORIQUE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES :

Les Archives départementales ont été constituées, sous la Révolution, des archives des administrations d'Ancien Régime, des institutions ecclésiastiques et des familles d'émigrés, dont les biens avaient été nationalisés (série A à H). Elles ont été augmentées depuis et jusqu'à nos jours des papiers de l'époque révolutionnaire, des archives administratives, notariales, communales ou hospitalières et enfin des dépôts et des dons ou acquisitions d'archives privées.

Avant la Révolution, les grandes institutions du Rouergue avaient déjà chacune leurs archives et leurs archivistes ou "gardes des archives". Cette fonction est par conséquent l'une des plus anciennes de la province et du département.

Les premières Archives départementales se trouvèrent dans la tour de l'Évêché (tour de Corbières) et à la nouvelle Préfecture de l'Aveyron, quand celle-ci occupa l'hôtel Lenormand d'Ayssènes. Le premier archiviste départemental aurait été Verlac, de Rodez ( 1791 ). En 1926, on transféra les archives dans l'ancienne caserne Sainte Catherine (11, rue Louis Oustry).

Les fonds contemporains ont été classés dans l'annexe construite à Bel-Air en 1979. Il restait à conserver dans des locaux dignes d'elles les archives antérieures à 1940, dont l'accroissement se poursuit lui aussi : en trente ans, les fonds communaux et notariaux ont été doublés et les fonds privés plus que quadruplés.

Un nouveau bâtiment, œuvre des architectes J. Lacombe, M. de Florinier et O. Foa, achevé en 1991 abrite de façon rationnelle le trésor des archives les plus anciennes du département et il offre de meilleurs moyens de communication et de culture : salle de lecture, sales de réunion, de conférence et d'exposition, salle du service éducatif, atelier de numérisation.

COMMUNICATION ET REPRODUCTION DES DOCUMENTS :

Communication : La communicabilité des documents est fixée par la loi du 3 janvier 1979 sur les archives.

Tous les documents de plus de 30 ans sont normalement consultables. Les exceptions sont destinées à protéger, par exemple, la sûreté de l'État ou la vie privée. Ainsi les délais sont de :

  • 60 ans pour les dossiers politiques des cabinets préfectoraux et les documents fiscaux.
  • 100 ans pour l'état civil, les dossiers judiciaires, les minutes notariales, l'enregistrement, les registres matricules.
  • 120 ans pour les dossiers de personnel (à compter de la date de naissance).

Les documents d'origine privée (série J) sont soumis aux même règles, sauf avis contraire du déposant.

Reproduction : La reproduction des documents est possible par photocopie. Sont exclus de la photocopie les documents d'état civil, les documents reliés ou fragiles, ceux pour lesquels les déposants auraient émis une réserve.

Les lecteurs peuvent (faire) photographier les documents, à condition d'en avoir fait la demande et d'avoir l'accord du directeur des archives, en précisant : la cote des documents concernés et la finalité de la photocopie (publication par exemple).

GÉNÉALOGIE AUX ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE L'AVEYRON :

La salle de lecture met à la disposition des lecteurs des recueils de généalogie aveyronnaise.

Deux principaux cercles de généalogie peuvent rendre service aux chercheurs :

  • Le Cercle Généalogique du Rouergue, 25, avenue Victor HUGO - 12000 RODEZ (bulletin ; questions réponses ; guide de recherches) Téléphone : 05 65 73 80 70.
  • Le Cercle Généalogique du Sud-Aveyron, impasse du Rajol - 12100 MILLAU (questions réponses ; tables de l'état civil et des notaires).

Un cours d'institution et de paléographie est donné aux Archives tous les mois, en liaison avec le Cercle Généalogique du Rouergue.

LES FONDS :

Les archives conservées sont regroupées par séries en fonction de leur nature ou de leur date conformément au cadre de classement des Archives départementales de France. Les séries sont désignées par des lettres et sont divisées, pour la plupart, en sous-séries. Plusieurs sont pourvues d'inventaires imprimés.

SÉRIES ANCIENNES avant 1790
(Actes du pouvoir souverain et domaine public, pour mémoire.)

B - Cours et juridictions :
Maîtrise des eaux et forêts de Rouergue et de Quercy, saisies réelles et consignations de la sénéchaussée de Rodez, sénéchaux présidiaux et justices seigneuriales ou ordinaires ( 1317-XVIIIe siècle ).

C - Administrations provinciales :

  • 1C : élections de Rodez, Millau et Villefranche, bureau du domaine du Comté de Rodez, États du Rouergue, administration provinciale de Haute-Guyenne, ponts et chaussées ( 1250-XVIIIe siècle ).
  • 2C : contrôle des actes ( 1694-XVIIIe siècle ).

D - Instruction publique, sciences et arts : Collège de Rodez, titres de Monastier (Lozère) et de la domerie de Sainte-Marthe (1058-XVIIIe siècle).

E - Seigneuries, familles, notaires, communes, état civil) :

  • 1E : familles et notaires (depuis 1058).
  • 2E : communes, dépôts.
  • 3E : notaires (depuis le XIIIe siècle).
  • 4E : état civil des greffes (depuis 1738 en général, mais on trouve des éléments plus anciens).
  • 5E : compléments des fonds notariaux.

F - Manuscrits

Manuscrits liturgiques, traités de droits, œuvres littéraires, etc. (depuis le XIIe siècle),

G - Clergé séculier

Évêchés de Rodez et de Vabres, chapitres de Rodez et de Vabres.

H - Clergé régulier

  • Abbayes, couvents, hôpitaux.
  • En dépôts : archives hospitalières (du Moyen Age au XIXe siècle).

SÉRIES RÉVOLUTIONNAIRES (1790-1800)

L - Documents administratifs et judiciaires de la période révolutionnaire

Administrations du département, des districts, des municipalités de canton, des comités de surveillance et des comités révolutionnaires,

Q - Biens nationaux

Biens confisqués sous la Révolution (biens du clergé et des émigrés).

SÉRIES MODERNES (1800 - 1940)

K - Lois, ordonnances et arrêtés

M - Administration générale et économie

  • 1M : cabinet du préfet.-2M : personnel de la préfecture.
  • 3M : élections.
  • 4M : police générale et administrative.
  • 5M : santé publique et hygiène,
  • 6M : population, affaires économiques, statistiques.
  • 7M : agriculture, eaux et forêts.
  • 8M : commerce et tourisme.
  • 9M : industrie,
  • 10M : travail et main d'œuvre.

N - Administration et comptabilité départementales

O - Administration et comptabilité communales

P - Finances de l'État

Trésor public, contributions directes et indirectes, cadastre, postes.

Q - Domaines, enregistrement, hypothèques

R - Affaires militaires

S - Travaux publics et transports

T - Enseignement et affaires culturelles

U - Justice

V - Cultes

X - Assistance et prévoyance sociale

Y - Établissements pénitentiaires

Z - Sous-préfectures

SÉRIES CONTEMPORAINES

W - Archives administratives postérieures au 10 juillet 1940 :

Série unique et continue ; les versements sont classés en sous-séries dans l'ordre chronologique des entrées : 1W, 2W, etc.

SÉRIES COMPLÉMENTAIRES

J - Archives privées

  • Archives entrées par voie extraordinaire ; archives personnelles, familiales, d'entreprises, d'associations, papiers d'érudits, etc.
  • AUDIO visuel Films (Foire Exposition de 1934, obsèques de Paul Ramadier...) et bandes magnétiques.

Fi - Documents figurés

Cartes et plans, gravures, affiches, cartes postales, photographies, diapositives.

Mi - Microfilms

  • 1Mi : microfilms de complément (documents concernant l'Aveyron et conservés dans d'autres lieux).
  • 2Mi : microfilms de sécurité.

PER Périodiques

  • Principalement des périodiques locaux et régionaux.
  • Quelques revues historiques de référence.
  • Sceaux Cotées dans leurs séries d'origines, les pièces scellées sont cependant classées à part, pour des raisons de sécurité (fragilité).
  • Musée Divers objets (coffres d'archives, canons, œuvres d'arts, bonnet phrygien, etc.) entrés avec les archives ou liés à celles-ci constituent le Musée des Archives.

BIBLIOTHÈQUE ET CENTRE DE DOCUMENTATION

17000 titres, cotés de A à Z. On retiendra principalement ;

  • A - Fonds local
  • AA - Monographies communales
  • AB - Réserve du fonds local
  • B - Brochures et tirés à part concernant l'Aveyron.

Le centre de documentation publie une épaisse bibliographie concernant l'Aveyron et des numéros spéciaux à thème,

Les activités des Archives départementales

  • Le contrôle scientifique des archives publiques (administrations, communes, hôpitaux, études notariales).
  • La collecte des documents : versements ou dépôts des archives publiques, dons, achats ou dépôts des archives privées.
  • La conservation : elle exige d'abord un travail de tri, de traitement et éventuellement d'élimination ; ensuite des conditions convenables de rangement (rayonnages), de température et d'hygrométrie ; enfin, la restauration des documents les plus fragiles et, pour certains particulièrement menacés, le microfilmage de sécurité et depuis peu la numérisation. Au total sont conservés plus de 18000 mètres linéaires d'archives, du IXe siècle à aujourd'hui, du parchemin au film, à la bande magnétique ou au Cédérom,
  • Le classement et l'inventaire ; tâches essentielles puisqu'elles donnent au public les clefs pour utiliser et étudier le contenu des archives.
  • La communication : ces dernières années, ont été communiqués en moyenne 40000 dossiers à un millier de lecteurs différents : historiens, démographes, ethnologues, géologues, chercheurs universitaires, généalogistes, jeunes s'initiant à l'histoire, administrations, particuliers voulant établir leurs droits.
  • L'accueil et l'information : les Archives élargissent cette communication par l'assistance à la recherche (sur place ou par correspondance), la délivrance de certificats ou d'extraits, des expositions, des conférences, un service éducatif, des publications scientifiques ou pédagogiques.
  • La numérisation : depuis 1995, le conseil général a entrepris une vaste opération de numérisation, au sein même des archives, première expérience de ce type en France.

Au cœur de l'identité aveyronnaise

Tous les Rouergats sensibles à leurs racines doivent savoir que le trésor des Archives est aussi celui de leur mémoire et de leur identité : c'est aux Archives de l'Aveyron qu'est conservé le plus ancien acte original en langue d'oc de France (1102) et une immense collection d'actes en langue d'oc (des registres de notaires et des cadastres jusqu'au XVIIe siècle). Toute la vie d'un peuple est là, à travers ses activités matérielles, ses modes de vie et ses comportements. 

© Quercy.net, 2000-2001

 

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