Dans les références :

	L'acronyme B.S.E.L. signifie Bulletin de la Société des Etudes du Lot
	«Lacoste» renvoie à l' ouvrage de l'abbé Guillaume Lacoste, Histoire générale de la province de Quercy (4 tomes, réédition Laffite Reprints, 1982)

• Données le 14 Août 1277 par Guilhem Barasc aux habitants des paroisses de Saint-Pierre et de Saint-Etienne "sauf le droit de l'abbé de Figeac et du moutier du lieu.
• Références : Albe, Monographie de Béduer. Le texte de la charte a été publié dans le B.S.E.L., 1890, pp. 76, 160 et 216.

• D'après Lacoste (III, p. 41), coutumes accordées par Bertrand de Cardaillac.
• 139 articles, texte toujours inédit, même si des copies en langue d'oc semblent disponibles à la bibliothèque municipale de Cahors (fonds Greil et copie de Lacoste avec notes et traduction). La quasi-totalité des articles vient des coutumes de Luzech.
• Référence : Flandin-Blety (Pierre), Diffusion des coutumes de Cahors et temporalité épiscopale : la charte de Goujounac (1327), B.S.E.L., 1983, p. 253

• Référence : Rigal (Chanoine), Coutumes de Belfort (Lot), 1258, B.S.E.L., 1952, p. 57

• Maffre de Castelnau confirme les libertés que son père avait données en 1277 aux habitants de Bretenoux.
• Référence : Lacoste (II, p. 419)

• Coutumes en 164 articles dans le Livre Noir (XVIè s.). Le Te Igitur contient un texte en 43 articles. Une partie serait due à l'évêque Barthélémy de Roux, 1250-1273). On possède également une charte de 1217 sur le retrait lignager.
• Références : Alauzier (Louis d'), Causerie sur les coutumes de Cahors (les pénalités), B.S.E.L., 1956 ; Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• Les coutumes de Cajarc auraient été accordées par l'évêque de Cahors Géraud Barasc, mort en 1250
• Référence : Lacoste (II, p. 274)

• «On ne sait rien de cette charte dont le texte est perdu.»
• Référence : Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• Coutumes accordées par Ratier de Gourdon.
• Référence : Lacoste (II, p. 202)

• Coutumes accordées par Alphonse et Jeanne de Poitiers en 1270.
• Référence : Lacoste (II, p. 205)

• Coutumes accordées en 1319 par le sénéchal du roi d'Angleterre pour le Quercy, d'après la permission qu'il avait reçue du sénéchal de Guyenne.
• Référence : Lacoste (III, p. 5)

• Coutumes probablement accordées au XIIIè par les Templiers.
• Référence : Bordonove, La vie quotidienne des Templiers au XIIIè siècle, 1975, Paris, Hachette

• Référence : Lacoste (II, p. 95)

• Coutumes accordées en 1291 par Ratier de Castelnau, fils de feu Aymeric de Gourdon. Elles s'appliquent aux «château, honneur, détroit juridiction et territoire de Castelnau» ainsi défini : «au sud ce fief confronte avec la bastide de Molière et la juridiction de Lafrançaise, à l'ouest avec les seigneuries de Mondenard et de Sauveterre (fief antique des Gourdon) et encore avec la juridiction de Montcuq. Il est borné au nord par les terres dépendant de Cahors et, sur son flanc droit est, par les détroits de Montpezat, Caylus ? et Montalzat.» Une trentaine de paroisse, ce qui est trop pour être administré depuis Castelnau : mise en place de bayles dans trois autres castra de la baronnie (Flaugnac, Labarthe et La Bouffie).
• Références : Lartigaut (Jean), Le castrum de Flaugnac, B.S.E.L., 1984 ; Lacoste (II, p. 202)

• Coutumes accordées en 1327 (17 janvier, n. st.) par l'évêque Bertrand de Cardaillac. On en possède une copie du XVIIè
• Référence : Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• Vers 1241, le comte de Toulouse reçoit l'hommage de Bertrand de Gourdon pour Gourdon et Salviac et l'autorise à accorder des privilèges à Gourdon. En 1309, Bertrand de Gourdon accorde aux consuls de Gourdon, pour les marchands de cette ville, le droit d'aller vendre des marchandises sans payer de taxes dans ses terres jusqu'à Lunegarde, Frayssinet et Labastide-Fortanière.
• Référence : Gresle-Bouignol (M.), Les origines de Labastide-Murat, B.S.E.L., 1964

• En 1264, Hugues de Castelnau «fait délaissement de la Granette aux habitants de Gramat et confirme les privilèges que son père Guibert leur avait accordés.» (en 1244 dit Saint-Marty) En 1265, contestation sur les droits de justice avec le prieur de Carennac. Mention de Bertrand, vicomte de Bruniquel.
• Références : Flandin-Blety (1983, déjà cité) ; Saint-Marty, p. 49 ; A.D. Lot, Fonds Lacabane, F 241-242-243)

• Coutumes accordées par Ratier de Castelnau (voir Flaugnac)

• Les coutumes de Labastide sont accordées par Bertrand de Gourdon lorsqu'il fonde la ville en 1238. Elle sont renouvelées en mars 1250 (n. st.) puis février 1255 (n. st.) par Fortanier II son fils, puis en octobre 1266 par Pons II, fils de Fortanier II.
• Le texte des coutumes a été retrouvé en 1964 dans le chartrier de Graulhet (archives de la maison de Crussol-Saint-Sulpice et de celles des Amboise d'Aubijoux, château de Crins).
• Référence : Gresle-Bouignol (M., 1964, déjà cité)

• Voir Montcabrier.

• Coutumes accordées par Ratier de Castelnau (voir Flaugnac)

• Coutumes accordées par Ratier de Castelnau
• Référence : Lacoste (II, p. 202)

• Coutumes accordées par le seigneur Pierre Bonafous en 1299.
• Coutumes de 1445 et transaction de 1471, après accensement collectif.
• Référence : Albe, Monographie de Lentillac ; Lémozi (A.), Lentillac-du-Causse, canton de Lauzès (Lot), coutumes anciennes (documents inédits), Le petit nouvelliste de Cabrerets, juin-juillet 1936 ; Petitjean (F.), Lentilhac-du-Causse, 1996 (voir les chapitres Moyen âge et Après la guerre de Cent ans)

• Coutumes accordées par Ratier de Castelnau
• Référence : Lacoste (II, p. 202)

• Le texte des coutumes de 1448 est dans l'inventaire Cresty des Archives du château de Saint-Sulpice.
• Référence : Gresle-Bouignol (M., 1964, déjà cité)

• Coutumes en 113 articles, dont 81 sont d'origine cadurcienne. Les articles de la coutume de Luzech ont été repris dans leur quasi-totalité par la coutume de Bélaye.
• Référence : Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• 1247 : confirmation des privilèges de Martel par le vicomte de Turenne, à la demande de Saint-Louis et de Blanche de Castille.
• Références : Berdin (M.-O.), Administration municipale de Martel dans la première moitié du XIVè siècle, Actes de Figeac, B.S.E.L., 1970 ; Lacoste (II, p. 267)

• En 1197, Raymond VI, comte de Toulouse, visite le Quercy que le roi d'Angleterre vient de lui rendre. Le 20 avril il est à Moissac où il jure de protéger les habitants «avec dix de ses barons» en échange de leur serment d'obéissance et de fidélité.
• Référence : Lacoste (II, p. 129)

• En 1246, le comte de Toulouse accorde des privilèges au bourg de Mondenard, dont le seigneur rendit en même temps hommage d'obéissance et de fidélité.

• Coutumes accordées lors de la fondation de la ville (1144) par le comte Alphonse de Toulouse, père de Raymond V de Saint-Gilles.
• Référence : Lacoste (II, p. 48)

• Coutumes en 45 articles données en 1297 par le sénéchal Guy de Caprari (=Cabrier), lors de la fondation de Labastide-Montcabrier. Elles permettent aux habitants d'«acheter et de recevoir à cens et don de toute personne qui voudrait vendre ou inféoder ou donner ses immeubles, sauf les fiefs nobles et militaires qu'ils ne pourront acheter ni recevoir sans la volonté du sénéchal ou celle de ses successeurs».
• Référence : Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• Coutumes obtenues par la violence.
• Référence : Saint-Marty, p. 50

• La transaction de 1460 règle le fonctionnement de la communauté : les habitants obtiennent le droit de s'assembler tous les ans, à la fête de l'Assomption (fête patronale) pour traiter des affaires de la communauté et désigner comme jurats deux hommes de probité qui doivent prêter serment au seigneur ou à son bailli.
• Référence : Albe, Monographie d'Orniac.

• On ne sait rien de cette charte dont le texte est perdu.
• Référence : Flandin-Blety (1983, déjà cité)

• Vers 1300, conflit entre l'abbé de Tulle et les consuls.
• Référence : Lacoste (II, p. 414)

• Coutumes du XVè : en juin 1476, les jurats syndics de Sabadel sont Arnaud de Longpech et Raymond de Ségualar. Avec d'autres habitants «formant la majeure et la plus saine partie de la population», ils acceptent de payer aux chanoinesses d'Espagnac ce qu'ils payaient aux seigneurs de Saint-Sulpice, pour une valeur de 18 livres 6 sols moitié à Noël, moitié à la Saint-Jean et se reconnaissent pour cela tenanciers du monastère.
• Référence : Albe, Monographie de Sabadel

• Coutumes mentionnées à Saint-Cernin et au Cayre vers 1290. Il s'agirait des mêmes coutumes qu'à Lacapelle (Saint-Cernin était un fief des Cardaillac(-Lacapelle).
• Référence : Albe, Monographie de Cras.

• Les coutumes de Saint-Cirq-Lapopie ne sont connues que par une mention dans Foissac («Notes sur Saint-Cirq-Lapopie», B.S.E.L., 1933 (p. 253) et 1934 (p. 94)). Foissac les aurait eu en main au début du XXè siècle. Elles sont aujourd'hui perdues.
• Référence : Gresle-Bouignol (M., 1964, déjà cité)

• La communauté de Sénaillac n'a pas d'existence légale jusqu'en 1486, les habitants ne jouissent d'aucun droit politique. Le 1er avril 1486, ils demandent à leur seigneur - et obtiennent - «licence de s'assembler à l'avenir toutes les fois que la chose serait nécessaire pour régler leurs affaires, et de nommer tous les deux ans deux syndics pour traiter en leur nom». Ils offrent aux seigneurs 16 livres (payables avant la saint Julien - 28 août) en échange de cette concession. Ils devront également ériger et réparer à leurs frais les fourches patibulaires et le pilori.
• Référence : Alauzier (Louis d'), Sénaillac-Lauzès au XVè siècle, B.S.E.L., 1944

• Novembre 1266 : «Raymond, Guillaume et Hugues Gasc, frères, tuteurs de Rigal de Cavagnac, tous co-seigneurs de Thégra, et Hugues de Cornil, archiprêtre de Thégra, agissant pour sa maison qui avait une portion de la seigneurie de Thégra et au nom de Raymond de Cornil, son frère, archiprêtre de Cahors, accordent affranchissements et coutumes aux habitants du bourg de Thégra.»
• Cette charte comporte une clause qu'on rencontre rarement dans les coutumes du XIIIè siècle : il y est dit que les seigneurs et les bayles rendent la justice et que la partie qui se croit lésée a le droit de faire appel dans les dix jours. D'après Lacoste, il s'agit du premier exemple d'appel mentionné dans une charte.
• Les seigneurs de Thégra devaient posséder cette terre en franc-alleu car ils ne font pas la réserve du comte de Toulouse, les parties y parlent en leur nom et y agissent de leur seule autorité.
• Référence : Lacoste (II, p. 202-203)
• Voir aussi le site de Thégra Animation