Quercy Arts
Association loi 1901
Des artistes amateurs qui ont le talent d’artistes confirmés

Présentation :
Association créée au printemps 2000
But : faire connaître les artistes amateurs sur le Quercy

Calendrier :
Projets pour l’année 2004 :

Assemblée Générale le troisième samedi du mois de janvier au bar du mont Saint Cyr (15 h.)

Rencontre d'artistes: journée conviviale le premier samedi du mois de Juin au Mont Saint Cyr.

Salon des Artistes du Quercy: premier week-end du mois de juillet avec nocturne le samedi. entrée libre et gratuite. (rencontre avec les artistes sur leur stand d'exposition).

Exposition de groupe Quercy Arts les 2ème et 3ème semaines du mois d'août à l'Office de Tourisme de Cahors.

Salon d’automne (tendance de l'art, les artistes exposeront leurs dernières oeuvres) du 8 au 15 septembre, salle des récollets à Caussade (entrée libre et gratuite.

Marchés de l'art: sur le marché de Noël de Fontanes (parvis de l'église) et à Lalbenque pendant le marché au truffes précédent Noël (salle des fêtes)

Contacts : vangasse.46@club-internet.fr

Règlement intérieur de l’association « Quercy Arts »

I - Rappel des statuts :

Les membres sont soumis à la loi du 1° juillet 1901 et décret du 16 août 1901.
L’association a pour but de promouvoir l’art en donnant aux artistes amateurs la possibilité de se faire connaître et reconnaître sur la région du Quercy .
Le siège social est fixé chez M. Thierry VAN GASSE « Quercy Arts », Le Carriol, 46 090 Le Montat.
Pour faire partie de l’association, il faut être recommandé par un membre.
Les membres doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle de 100 f, ou 50 f à compter du 1-09, 50 f pour les étudiants et les mineurs.
Le conseil d’administration est renouvelé tous les ans. Les membres sortants sont rééligibles.
L’assemblée générale ordinaire se réunit au mois de janvier.

II - Le conseil d’administration :

Il décide du calendrier des manifestations sur propositions des membres.
Il se réunit et prépare les manifestations à venir et définit le règlement spécifique à celles-ci.
Il en avise les membres par courrier.
Partage des rôles : le président coordonne les actions de l’association, le vice-président est chargé de la communication et des relations publiques.

III - Secrétariat :

La correspondance passe obligatoirement par le secrétariat qui l’enregistre.

IV - Trésorerie :

Les cotisations doivent être réglées par chèque à l’ordre de l’association. La carte de membre et une copie du règlement intérieur sera envoyée par la Poste.
Remboursement des frais : Les frais engagés par les membres du bureau pour le fonctionnement de l’association seront remboursés sur présentation d’une fiche de frais. (les photocopies seront remboursées 50 centimes, les tirages informatisés 20 centimes pour le noir et 1,5 francs pour la couleur. V - Les membres

Ils sont informés d’une assemblée générale au moins 15 jours à l’avance.
Le conseil d’administration peut statuer sur le renvoi d’un membre pour des raisons qui lui seront signifiées. Ledit membre pourra alors se justifier devant le CA.
Les membres doivent renouveler leur cotisation au cours des deux premiers mois de l’année. Ils resteront inscrits sur les listes de l’association durant une année après la cessation de la cotisation et seront informés des diverses activités.

VI - Manifestations :

Les membres doivent se conformer au règlement spécifique de chaque manifestation.
Le CA peut définir un thème lors d’une manifestation. Il pratiquera au décrochage d’une œuvre pouvant heurter la sensibilité (provocation raciale ou pornographie).
S’il est nécessaire, le CA peut demander de partager des frais d’exposition, mais essaiera de réduire ceux-ci au minimum, voire les supprimer.
Champ d’action : l’association se limite à faire connaître ses membres sur le Quercy, mais elle peut inviter des artistes extérieurs à la région.
Les personnes extérieures invitées devront s’acquitter des frais et des droits d’inscription définis par le CA.

VII - La vente des oeuvres :

Les membres devront s’acquitter d’un cotât de 10% sur les ventes faites au cours des manifestations organisées par l’association.
Toute transaction d’argent doit se faire par chèque bancaire établi à l’ordre de Quercy-arts.
L’association redistribue les bénéfices qui peuvent comprendre une part destinée à l’hôte organisateur.
Le prix de vente doit inclure les sommes précédemment citées.

VII - Assurances :

Pour les œuvres, chaque exposant est son propre assureur.
Une assurance responsabilité civile est nécessaire pour les risques occasionnés par le matériel personnel.
L’assurance de l’association couvre les risques inhérents à l’organisation des manifestations.

Règlement rédigé en AG le 19 mai 2000 au mont Saint Cyr.

Le président :

STATUTS

ARTICLE 1

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1° juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre « Quercy Arts »

ARTICLE 2

Cette association a pour but de promouvoir l’art en donnant aux artistes amateurs la possibilité de se faire connaître dans la région du Quercy.

ARTICLE 3 – Siège social

Le siège social est fixé chez : M. Thierry VAN GASSE « Quercy Arts », Le Carriol, 46 090 Le Montat.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration, la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

ARTICLE 4

L’association se compose de membres actifs ou adhérents.

ARTICLE 5 - Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être recommandé par un membre.

ARTICLE 6 – Les membres

Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement la somme de :

- 100 francs, ou 50 francs à compter du 1 septembre,
- 50 francs pour les étudiants et mineurs.

ARTICLE 7 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

- la démission,
- le décès,
- la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation,
- pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

ARTICLE 8

Les ressources de l’association comprennent :

- les cotisations,
- les montants des droits d’entrée et d’accrochage définis par le règlement des expositions.
- les subvenions des départements et des communes.

ARTICLE 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 8 membres, élus pour 1 année par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

- un président,
- un vice-président,
- un secrétaire et son adjoint,
- un trésorier.

Le conseil est renouvelé tous les ans.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

ARTICLE 10 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit une fois au moins tous les six mois, et avant chaque manifestation organisée par l’association, sur convocation du président ou à la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de janvier.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. l’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

ARTICLE 12 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

ARTICLE 13 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur est établi par le conseil d’administration qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 14 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1° juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Fait en autant d’originaux que de parties intéressées.

à…………………………… le………………….

Le président : le vice – président :